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3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
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Les informations présentées sur le site www.btg-communication.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer, d’être amendées, complétées ou supprimées à tout moment et sans préavis.
4. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONS
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6. LIENS HYPERTEXTES, COOKIES ET TEMOINS DE CONNEXION
6.1. Liens hypertextes
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7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.btg-communication.fr ou avec l’interprétation et application des présentes mentions légales sera traité selon les règles du droit français. Tout litige entre le Client et la société Btg communication sera porté devant les tribunaux compétents.
